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Marques déposées par Domaine de CabasseTODO
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MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE
Domaine de Cabasse SCEA

Numéro de dépôt :
97683432
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/06/2017

Présentation de la marque MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE

Déposée le 13 juin 1997 par Domaine de CabasseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE »

Le déposant est Domaine de CabasseTODO domicilié(e) Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345202) - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 832 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Cabasse domicilié(e) Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345202) - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE est expirée depuis le 13 juin 2017.

Domaine de Cabasse a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABASSE , LES DEUX ANGES , CABANE DE MALMONT , CUVEE GARNACHO DOMAINE DE CABASSE


Domaine de Cabasse SCEA - Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345202) - 84110 - France - SIREN 378832349


Domaine de Cabasse - Rte de Sablet,84110 SEGURET (dossier no 2345202) - 84110 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345202 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins AOC Côtes du Rhône Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CABASSE.